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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) RS2D
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OPTImouse
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

OPTImouse
RS2D, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3846749
Date de dépôt :
18/07/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
18/07/2021
OPTImouse de RS2D

Présentation de la marque OPTImouse

Déposée par voie électronique le 18 juillet 2011 par la Société par Action Simplifiée (SAS) RS2D auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « OPTImouse » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-32 du 12 août 2011.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) RS2D domicilié(e) Parc d'Activités Les Couturiers - 24 Rue des Couturières - 67240 - BISCHWILLER - France et immatriculée sous le numéro RCS 452 063 407 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet HARLE et PHELIP domicilié(e) 14/16 Rue Ballu - 75009 - PARIS - France.

La marque OPTImouse a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3846749.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 10

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque OPTImouse est expirée depuis le 18 juillet 2021.

RS2D a également déposé les autres marques suivantes : OPTImousse


RS2D, Société par actions simplifiée - Parc d'Activités Les Couturiers - 24 Rue des Couturières - 67240 - BISCHWILLER - France - SIREN 452063407


Cabinet HARLE et PHELIP - 14/16 Rue Ballu - 75009 - PARIS - France


Publication - Publication le 12 août 2011 au BOPI 2011-32

Enregistrement sans modification - Publication le 11 nov. 2011 au BOPI 2011-45

Appareils scientifiques et de mesure ; appareils et instruments scientifiques d'imagerie par résonance magnétique (IRM) ;

Instruments et matériels médicaux ; tubes destinés à être introduits dans des appareils médicaux, notamment des IRM.